PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 14 novembre 2022

20h00

Salle d'honneur de la mairie 

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour : 

Affaires générales : 

2022-62 Modification du tableau des effectifs

2022-63 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire

Domaine des finances :  

2022-64 Ouverture crédits d’investissement - exercice 2023 

2022-65 MARPA - Approbation du plan de financement définitif (récupérer un solde de 15 000 € sur une subvention) 

2022-66 Ajustement du prix de vente des 9 logements rue de Besançon 

2022-67 Dotation d’équipement aux territoires ruraux (DETR) Amitié 

Domaine transition énergétique :

2022-68 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023 

2022-69 Campagne d'affouage 2022-2023 

Domaine de l’urbanisme et des travaux :

2022-70 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public  

2022-71 Création Halles