Rechercher
Mentions légales    Imprimer 
 

 

(Règlementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)

ÉDITION

Ce site est édité par la Mairie de Thise
4 rue de Besançon - 25220 Thise
Téléphone : 03 81 61 07 33
Fax : 03 81 61 72 69

Directeur de publication : Maire de Thise

Réalisation et hébergement du site : Agence MISOPA, Hébergement Société OVH

Crédits photographiques : Ville de Thise


RESPONSABILITÉ

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la Ville de Thise s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.
 

En conséquence, la Ville de Thise décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Ville de Thise ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
 

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
 

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que la Ville de Thise sera amenée à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

 

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l'adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

 

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la Ville de Thise quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.ville-thise.fr à partir de notre site, doit préalablement en demander l'autorisation.

L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. La Ville de Thise dégage toute responsabilité dans ce cas.

   
   
Agenda
   
Ludothèque La Toupie
Le mardi 10 décembre 2024 10h30-12h00
Le mardi 10 décembre 2024 10h30-12h00
Repas des familles à la Résidence Villa Tysia
Le jeudi 19 décembre 2024 12h00
Le jeudi 19 décembre 2024 12h00
Marché de Noël à l\'Ehpad Vill\'Alizé
Le vendredi 20 décembre 2024 13h30 à 18h00
Le vendredi 20 décembre 2024 13h30 à 18h00

 
Espace privé