Lundi 27 mars 2023
20h00
Salle d'honneur de la mairie
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :
Domaine des finances :
2023-08 Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2022
2023-09 Affectation des résultats de l’exercice 2022 : Budget Général
2023-10 Affectation des résultats de l’exercice 2022 : Budget Forêt
2023-11 Affectation des résultats de l’exercice 2022 : Budget MARPA
2023-12 Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2023
2023-13 Adoption des Budgets primitifs 2023
2023-14 Rénovation du bâtiment de l’Amitié – demande de subvention
2023-15 Création d'une halle couverte - demande de subvention
Domaine de l’urbanisme :
2023-16 Création d’une cantine scolaire et rénovation énergétique de l’école élémentaire – Choix d’un scénario et modification du programme
2023-17 Requalification de la rue de Besançon
Affaires générales :
2023-18 Subvention aux associations culturelles, jeunesse et sport
2023-19 Convention Harmonie des Chaprais
Affaires scolaires :
2023-20 Convention sorties piscine
Domaine de l'environnement :
2023-21 Certification de la gestion durable de la forêt communale