Lundi 14 novembre 2022
20h00
Salle d'honneur de la mairie
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :
Affaires générales :
2022-62 Modification du tableau des effectifs
2022-63 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire
Domaine des finances :
2022-64 Ouverture crédits d’investissement - exercice 2023
2022-65 MARPA - Approbation du plan de financement définitif (récupérer un solde de 15 000 € sur une subvention)
2022-66 Ajustement du prix de vente des 9 logements rue de Besançon
2022-67 Dotation d’équipement aux territoires ruraux (DETR) Amitié
Domaine transition énergétique :
2022-68 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023
2022-69 Campagne d'affouage 2022-2023
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2022-70 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
2022-71 Création Halles