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COMPTE-RENDUS DES DÉLIBÉRATIONS
Année 2020
Affaires générales : 2020-53 Désignation d’un délégué à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon (AUDAB) 2020-54 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes 2020-55 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal 2020-56 Projet de charte du comité citoyen 2020-57 Création d'un comité thématique forêt
Domaine de l'animation/jeunesse et sports : 2020-58 Subvention aux associations - complément 2020-59 Tarifs périscolaire 2020-60 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec madame Christine BAVEREL 2020-61 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life 2020-62 Suppression d'emploi suivie de création d'emploi - Poste d'ATSEM
Domaine social : 2020-63 Recensement communal 2021 - nomination du coordonnateur communal
Domaine des finances : 2020-64 Restauration des Hangars – demande de subvention complémentaire 2020-65 Location de salles et droit de place – remboursement et annulation 2020-66 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Domaine de l'urbanisme et des travaux : 2020-67 Renouvellement de la convention d’entretien des voiries de la ZAE BTC (Besançon-Thise-Chalezeule) 2020-68 Avenant à la convention d’entretien de voirie
Année 2019
Année 2018
Année 2017
Année 2016
Année 2015
Année 2014
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