|
||||
PV DES DÉLIBÉRATIONS
Année 2020
Affaires générales : 2020-69 Indemnités de fonction du maire et des adjoints 2020-70 Formation des élus 2020-71 Avancement de grade au 01/01/2021– création et suppression de poste
Domaine des Finances : 2020-72 location de salles communales – remboursement et annulation 2020-73 Ouverture de crédit anticipés pour l’exercice 2021 2020-74 Demande de DETR – Matériel informatique 2020-75 Décision modificative : ouverture de crédits d'investissement sur le budget général 2020-76 Décision modificative - Budget Marpa - opération d'ordre
Domaine de l’animation/jeunesse et sports : 2020-77 Convention ludothèque 2020-78 Convention ordi-classe
Domaine de l’environnement, eau et forêt 2020-79 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021 2020-80 Campagne d’affouage 2020-2021 2020-81 Rapports sur le Prix et la Qualité de Service d’eau et d’assainissement 2019
Domaine de l’urbanisme et des travaux : 2020-82 Convention de servitude ENEDIS 2020-83 Déneigement - entente avec les communes d’Amagney et Braillans 2020-84 Aérodrome - convention d’occupation du domaine public 2020-85 Aérodrome - projet de Traité de Gestion 2020-86 Aérodrome - Bail emphytéotique 2020-87 Déclassement de parcelles dans le domaine privé 2020-88 Procédure de classement d'une voirie - affectation dans le domaine public
Affaires générales : 2020-53 Désignation d’un délégué à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon (AUDAB) 2020-54 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes 2020-55 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal 2020-56 Projet de charte du comité citoyen 2020-57 Création d'un comité thématique forêt
Domaine de l'animation/jeunesse et sports : 2020-58 Subvention aux associations - complément 2020-59 Tarifs périscolaire 2020-60 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec madame Christine BAVEREL 2020-61 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life 2020-62 Suppression d'emploi suivie de création d'emploi - Poste d'ATSEM
Domaine social : 2020-63 Recensement communal 2021 - nomination du coordonnateur communal
Domaine des finances : 2020-64 Restauration des Hangars – demande de subvention complémentaire 2020-65 Location de salles et droit de place – remboursement et annulation 2020-66 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Domaine de l'urbanisme et des travaux : 2020-67 Renouvellement de la convention d’entretien des voiries de la ZAE BTC (Besançon-Thise-Chalezeule) 2020-68 Avenant à la convention d’entretien de voirie
Affaires générales : 2020-31 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales 2020-32 Désignation d'un délégué sécurité 2020-33 Désignation d'un correspondant défense 2020-34 Désignation délégué COFOR 2020-35 Election des membres du CCAS 2020-36 Election des membres du SEEB 2020-37 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) 2020-38 Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP) 2020-39 Proposition des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) 2020-40 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs 2020-41 Désignation des membres de la commission de contrôle (élections) 2020-42 Annulatif délibération élection CMD 2020-43 Annulatif délibération indemnités des adjoints
Domaine de la culture/communication : 2020-44 Subvention aux associations culturelles
Domaine de la jeunesse et des sports : 2020-45 Subvention aux associations jeunesse et sports 2020-46 Convention CRIJ
Domaine de l'environnement, eau et forêt : 2020-47 Convention clinique vétérinaire et subventionnement 30 millions d'amis 2020-48 Convention refuge Frambouhans 2020-49 Convention SPA 2020-50 Campagne d'affouage 2019-2020 - report des dates d'exploitation et d'enlèvement
Domaine des finances : 2020-51 Ouverture de crédit de fonctionnement sur le budget général
Domaine de l'urbanisme et des travaux : 2020-52 Création d'un Syndic bénévole copropriété place de l'Amitié
Affaires générales : 2020-17 Délégation de pouvoirs au Maire 2020-18 Vote des trois taxes pour l'année 2020 2020-19 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Général 2020-20 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Forêt 2020-21 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget MARPA 2020-22 Adoption du Budget Général 2020 2020-23 Adoption du Budget MARPA 2020 2020-24 Adoption du Budget Forêt 2020 2020-25 Vote des autorisations de programme et crédits de paiement 2020-26 DETR travaux église 2020-27 DETR achat photocopieur 2020-28 DETR achat informatique 2020-29 Location de salles et droit de place - remboursement et annulation 2020-30 Désignation des représentants des élus et agents au sein du CNAS
Affaires générales : 2020-10 Election du Maire 2020-11 Création des postes d'adjoint 2020-12 Election des Adjoints 2020-13 Elections des conseillers municipaux délégués 2020-14 Indemnités de fonctions des adjoints 2020-15 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués 2020-16 Epidémie de Covid-19 - Instauration d'un tarif spécifique de restauration scolaire
Années précédentes
|
||||
|
|||||||
