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PV DES DÉLIBÉRATIONS

 

Année 2021

 

 

Affaires générales: 

2021-01 Délibération portant création d’un emploi permanent 

2021-02 Contrat d’apprentissage  

2021-03 Prestation de Délégué à la Protection des Données 

2021-04 Location de salles – remboursement et annulation 

 

Domaine des finances : 

2021-05 Approbation des comptes de gestion 2020 du Trésorier 

2021-06 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget Général 

2021-07 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget Forêt 

2021-08 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget MARPA 

2021-09 Approbation des comptes administratifs 2020

2021-10 Vote des deux taxes pour l’année 2021 

2021-11 Adoption des Budgets primitifs 2021 

 

Domaine de l’environnement, eau et forêt':  

2021-12 Modification d’aménagement de la forêt communale 

 

Domaine de l’urbanisme : 

2021-13 Vente 9 logements 24 rue Besançon 

2021-14 Vente d'une parcelle - site de l'aérodrome 

2021-15 Implantation d'un pylône télécom 

 

 

Année 2020

 

Affaires générales 

2020-69 Indemnités de fonction du maire et des adjoints

2020-70 Formation des élus

2020-71 Avancement de grade au 01/01/2021– création et suppression de poste

 

Domaine des Finances :

2020-72 location de salles communales – remboursement et annulation

2020-73 Ouverture de crédit anticipés pour l’exercice 2021

2020-74 Demande de DETR – Matériel informatique

2020-75 Décision modificative : ouverture de crédits d'investissement sur le budget général

2020-76 Décision modificative - Budget Marpa - opération d'ordre

 

Domaine de l’animation/jeunesse et sports :

2020-77 Convention ludothèque

2020-78 Convention ordi-classe

 

Domaine de l’environnement, eau et forêt

2020-79 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021

2020-80 Campagne d’affouage 2020-2021

2020-81 Rapports sur le Prix et la Qualité de Service d’eau et d’assainissement 2019

 

Domaine de l’urbanisme et des travaux :

2020-82 Convention de servitude ENEDIS

2020-83 Déneigement - entente avec les communes d’Amagney et Braillans

2020-84 Aérodrome - convention d’occupation du domaine public

2020-85 Aérodrome - projet de Traité de Gestion

2020-86 Aérodrome - Bail emphytéotique

2020-87 Déclassement de parcelles dans le domaine privé

2020-88 Procédure de classement d'une voirie - affectation dans le domaine public

 

Affaires générales : 

2020-53 Désignation d’un délégué à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon (AUDAB)

2020-54 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes

2020-55 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal

2020-56 Projet de charte du comité citoyen

2020-57 Création d'un comité thématique forêt

 

Domaine de l'animation/jeunesse et sports

2020-58 Subvention aux associations - complément

2020-59 Tarifs périscolaire

2020-60 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec madame Christine BAVEREL

2020-61 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life

2020-62 Suppression d'emploi suivie de création d'emploi - Poste d'ATSEM

 

Domaine social

2020-63 Recensement communal 2021 - nomination du coordonnateur communal

 

Domaine des finances

2020-64 Restauration des Hangars – demande de subvention complémentaire

2020-65 Location de salles et droit de place – remboursement et annulation

2020-66 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

 

Domaine de l'urbanisme et des travaux

2020-67 Renouvellement de la convention d’entretien des voiries de la ZAE BTC (Besançon-Thise-Chalezeule)

2020-68 Avenant à la convention d’entretien de voirie

 

Affaires générales : 

2020-31 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales

2020-32 Désignation d'un délégué sécurité

2020-33 Désignation d'un correspondant défense

2020-34 Désignation délégué COFOR

2020-35 Election des membres du CCAS

2020-36 Election des membres du SEEB

2020-37 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

2020-38 Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP)

2020-39 Proposition des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

2020-40 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs

2020-41 Désignation des membres de la commission de contrôle (élections)

2020-42 Annulatif délibération élection CMD

2020-43 Annulatif délibération indemnités des adjoints

 

Domaine de la culture/communication : 

2020-44 Subvention aux associations culturelles

 

Domaine de la jeunesse et des sports : 

2020-45 Subvention aux associations jeunesse et sports

2020-46 Convention CRIJ

 

Domaine de l'environnement, eau et forêt : 

2020-47 Convention clinique vétérinaire et subventionnement 30 millions d'amis

2020-48 Convention refuge Frambouhans

2020-49 Convention SPA

2020-50 Campagne d'affouage 2019-2020 - report des dates d'exploitation et d'enlèvement

 

Domaine des finances : 

2020-51 Ouverture de crédit de fonctionnement sur le budget général

 

Domaine de l'urbanisme et des travaux : 

2020-52 Création d'un Syndic bénévole copropriété place de l'Amitié

 

Affaires générales : 

2020-17 Délégation de pouvoirs au Maire

2020-18 Vote des trois taxes pour l'année 2020

2020-19 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Général

2020-20 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Forêt

2020-21 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget MARPA

2020-22 Adoption du Budget Général 2020

2020-23 Adoption du Budget MARPA 2020

2020-24 Adoption du Budget Forêt 2020

2020-25 Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

2020-26 DETR travaux église

2020-27 DETR achat photocopieur

2020-28 DETR achat informatique

2020-29 Location de salles et droit de place - remboursement et annulation

2020-30 Désignation des représentants des élus et agents au sein du CNAS

 

Affaires générales : 

2020-10 Election du Maire

2020-11 Création des postes d'adjoint

2020-12 Election des Adjoints

2020-13 Elections des conseillers municipaux délégués

2020-14 Indemnités de fonctions des adjoints

2020-15 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués

2020-16 Epidémie de Covid-19 - Instauration d'un tarif spécifique de restauration scolaire

 

 


 

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