PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 novembre 2020
à 19h00
Salle de l'Amitié à Thise
à huit clos
Le lien pour suivre en direct le conseil sera communiqué sur le site quelques minutes avant le début de la séance.
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :
Affaires générales :
2020-69 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
2020-70 Formation des élus
Information sur les « lignes directrices de gestion » du personnel
2020-71 Avancement de grade au 01/01/2021– création et suppression de poste
Domaine des Finances :
2020-72 location de salles communales – remboursement et annulation
2020-73 Ouverture de crédit anticipés pour l’exercice 2021
2020-74 Demande de DETR – Matériel informatique
2020-75 Amortissement en attente de validation trésorerie
Domaine de l’animation/jeunesse et sports :
2020-76 Convention ludothèque
2020-77 Convention ordi-classe
Domaine de l’environnement, eau et forêt
2020-78 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021
2020-79 Campagne d’affouage 2020-2021
2020-80 Rapports sur le Prix et la Qualité de Service d’eau et d’assainissement 2019
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2020-81 Convention de servitude ENEDIS
2020-82 Déneigement - entente avec les communes d’Amagney et Braillans
2020-83 Aérodrome - convention d’occupation du domaine public
2020-84 Aérodrome - projet de Traité de Gestion
2020-85 Aérodrome - Bail emphytéotique
2020-86 Déclassement de parcelles dans le domaine privé
|