PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 30 novembre 2020

à 19h00

Salle de l'Amitié à Thise

à huit clos

Le lien pour suivre en direct le conseil sera communiqué sur le site quelques minutes avant le début de la séance.

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour : 

Affaires générales : 

2020-69 Indemnités de fonction du maire et des adjoints

2020-70 Formation des élus

Information sur les « lignes directrices de gestion » du personnel

2020-71 Avancement de grade au 01/01/2021– création et suppression de poste

Domaine des Finances :

2020-72 location de salles communales – remboursement et annulation

2020-73 Ouverture de crédit anticipés pour l’exercice 2021

2020-74 Demande de DETR – Matériel informatique

2020-75 Amortissement en attente de validation trésorerie

Domaine de l’animation/jeunesse et sports :

2020-76 Convention ludothèque

2020-77 Convention ordi-classe

Domaine de l’environnement, eau et forêt

2020-78 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021

2020-79 Campagne d’affouage 2020-2021

2020-80 Rapports sur le Prix et la Qualité de Service d’eau et d’assainissement 2019

Domaine de l’urbanisme et des travaux :

2020-81 Convention de servitude ENEDIS

2020-82 Déneigement - entente avec les communes d’Amagney et Braillans

2020-83 Aérodrome - convention d’occupation du domaine public

2020-84 Aérodrome - projet de Traité de Gestion

2020-85 Aérodrome - Bail emphytéotique

2020-86 Déclassement de parcelles dans le domaine privé