La réforme de simplification des modalités de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et leurs groupements, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021 s'appliquera à partir du 1er juillet 2022.
Par conséquent, le compte-rendu des séances sera supprimé et remplacé par la liste des délibérations examinées au cours de la séance. Elle sera publiée dans la semaine suivant le conseil. Par la suite, le procès-verbal détaillant les échanges et les décisions de cette même séance sera publié dans la semaine suivant sa validation par le conseil municipal (validation qui sera faite lors du conseil suivant). Vous pouvez cliquer sur les PV et les délibérations ci-dessous pour en connaître le contenu.
Finances :
2024-61 Rénovation Monuments aux Morts - subvention
2024-62 Projet TNE à l'école maternelle - subvention
Affaires générales :
2024-44 Modification du temps de travail d'un poste contractuel
2024-45 Suppression/création de poste
2024-46 Recours à contrat vacataire (annule et remplace la délib 24-36 du 1er juillet 2024)
2024-47 Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
Finances :
2024-48 Tarifs location salle de l'Amitié pour extérieurs
2024-49 Tarifs droit de place marché
2024-50 Subvention Notre-Dame de la Libération
Urbanisme :
2024-52 Débat sur les orientations générales du RLPi
2024-53 Rétrocession gratuite parcelles European Homes
2024-54 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires scolaires :
2024-55 Réévaluation du montant des frais de scolarité des enfants non Thisiens
Environnement/forêt :
2024-57 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2025-2026
2024-58 Campagne d'affouage 2025-26
2024-59 Implantation antenne Télécom
Affaires générales :
2024-36 Recours à contrat vacataire
2024-38 Convention d'entente Thise-Chalèze
Domaine des finances :
2024-39 Mise à jour des tarifs (sécurité/cadre de vie)
2024-41 Prise en charge abonnement communal à l'Est Républicain
2024-42 Indemnisation agriculteurs
Domaine de l’urbanisme/travaux :
2024-43 Vente d'un terrain à un administré (régularisation)
Affaires générales :
2024-23 Implantation d’une antenne de téléphonie (ajournée)
2024-24 Modification des statuts GBM (lecture publique)
2024-25 Règlement des salles communales
2024-26 Cimetière - délivrance des concessions de caveaux 2 et 4 places
Domaine des Finances :
2024-28 Bail commercial Bar/Tabac de l'amitié
2024-30 Tarifs des services communaux
2024-31 Tarifs communaux (location de salles et entretien)
2024-32 Aérodrome - droit de décollage pour droit commercial
Domaine social :
2024-33 MARPA - convention tripartite sur la répartition des charges
Domaine de l'environnement :
2024-34 Convention commune de Thise/NMC/Clinique vétérinaire
2024-35 Convention commune de Thise/NMC/refuge Frambouhans
Domaine des Affaires générales :
2024-07 Salle multi-activité - propostion de changement de nom
2024-08 Indemnisation agriculteur
2024-10 Nomination d'un garde particulier
2024-11 Convention entretien espaces verts avec les chantiers départementaux
Domaine des Affaires scolaires :
2024-12 Projet de classe transplantée - Subvention exceptionnelle
Domaine de l’environnement :
2024-13 Exercice du droit de chasse - révision du prix du loyer
2024-14 Campagne d'affouage 2023-24
Domaine des finances :
2024-15 Subvention aux associations culturelles, jeunesse et sport
2024-16 Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023
2024-17 Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budget Général
2024-18 Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budget Forêt
2024-19 Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budjet MARPA
2024-20 Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
2024-21 Adoption des Budgets primitifs 2024
2024-22 M57 - Fongibilité des crédits - exercice comptable 2024
Domaine des Affaires Générales :
Domaine des finances :
Domaine de l’urbanisme :
2024-04 Rénovation des 9 logements de la copropriété 24 rue de Besançon
2024-05 Rétrocession de terrains ancienne déviation de Braillans
Domaine de l’environnement :
Domaine des Affaires Générales :
2023-52 Durée du temps de travail et protocole ARTT
2023-53 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2023-54 Adhésion aux missions complémentaires du CDG 25
2023-55 Avancement de grade - année 2024
2023-56 Cimetière - délivrance des concessions de cavurne
Domaine des finances :
2023-57 Décision Modificative - Budget général
2023-58 Décision Modificative - Budget MARPA
2023-59 Ouverture crédits d'investissement - exercice 2024
2023-60 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
2023-61 Mise en place de la verbalisation électronique - convention ANTAI
Domaine de l’urbanisme :
2023-62 Désaffection et déclassement de parcelles appartenant au domaine public de la commune
2023-63 Vente de terrains rue des Andiers
2023-64 Cession de terrain à un administré (régularisation)
2023-65 Adoption des RPQS 2022 sur la qualité de l'eau/assainissement
Domaine des affaires scolaires/jeunesse :
2023-66 Projet de création de locaux dédiés à l'accueil de jour
Domaine des affaires générales
2023-43 Contrat d'apprentissage
Domaine des finances
2023-44 M57 - Fongibilité des crédits
2023-45 Décision Modificative - budget général
2023-46 Evolution des tarifs de droit de place pour cirques itinérants
2023-47 Subvention exceptionnelle au comité de jumelage
2023-48 Convention pour l’exploitation des herbages de l’Aérodrome de Thise (ajournée)
Domaine de l'urbanisme
2023-49 Modificatif de copropriété 24 rue de Besançon et vente de parcelles au 24 B rue de Besançon
Domaine de l’environnement
2023-50 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2024
Domaine des affaires générales
2023-36 Prolongation d'un poste dans le cadre du dispositif "Parcours Emploi Compétences"
Domaines des finances
2023-37 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes
2023-38 Tarif des services communaux
2023-39 Tarifs de location des salles communales
Domaine des affaires scolaires
2023-40 Tarif des services périscolaires
Domaine de l’environnement
2023-41 Budget Forêt - Décision modificative n° 1
Domaine des affaires générales :
2023-33 Convention Mardi des Rives
Domaine de l’urbanisme :
2023-35 Arrêt du Projet de PLH 2024-2029
Domaine des affaires générales :
2023-22 Création de poste ASVP
Domaine des finances :
2023-23 Affectation des résultats 2022 - annule et remplace
2023-24 Subvention aux associations - crédits d'investissement
2023-25 Subvention exceptionnelle - pétanque thisienne
2023-26 Facturation de la capture des animaux errants
2023-27 Dispositif Vidéoprotection - demande de subvention
Domaine de l’urbanisme :
2023-28 Convention fonds de concours - rénovation rue Jean d'Abbans
2023-29 Echange de terrains rue des Andiers
2023-30 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires scolaires :
2023-31 Modalités d'octroi des dérogations scolaires
Domaine social :
2023-32 Convention avec la ligue contre le cancer - espaces non-fumeurs
Domaine des finances :
2023-08 Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2022
2023-09 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 : Budget Général
2023-10 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 : Budget Forêt
2023-11 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 : Budget MARPA
2023-12 Vote des taux des impôts directs locaux
2023-13 Adoption des Budgets primitifs 2023
2023-14 Rénovation du bâtiment de l'Amitié - demande de subvention
2023-15 Création d'une halle couverte - demande de subvention
Domaine de l’urbanisme :
2023-17 Requalification de la rue de Besançon
Affaires générales :
2023-18 Subventions aux associations culturelles, jeunesse et sport
2023-19 Convention Harmonie des Chaprais
Affaires scolaires :
2023-20 Convention sorties piscine
Domaine de l'environnement :
2023-21 Certification de la gestion durable de la forêt communale
Affaires générales (rapporteur : M. DERIOT) :
2023-01 Création commission subvention
Domaine des finances (rapporteur : M. FREZE) :
Domaine des affaires scolaires et de la jeunesse (rapporteur Mme PETEY) :
2023-04 Participation aux ateliers arts plastiques MJC de Palente
2023-05 Convention "Super Journée"
Domaine transition énergétique (rapporteur : M. LABBACI) :
2023-06 Location des places de dépôts en forêt communale de Thise
Affaires générales (rapporteur : M. DERIOT) :
2022-72 Avancement de grade année 2023 - création et suppression de poste
2022-73 Election des membres du SEEB
Domaine des Finances (rapporteur : M. FREZE) :
2022-74 Expérimentation du compte financier unique (CFU)
2022-75 Location de salles - remboursement et annulation
2022-76 Décision modificative n° 2 - Budget général
Domaine des affaires scolaires et de la jeunesse (rapporteur Mme PETEY) :
2022-77 Convention ludothèque 2023
2022-78 Proposition délibération signature Convention Territoriale Globale
Domaine transition énergétique (rapporteur M. LABBACI) :
2022-79 Convention Thise/NMC/Clinique vétérinaire
2022-80 Convention Thise/NMC/refuge Frambouhans
2022-81 Campagne d'affouage 2022/23 - complément des délibérations 2022-68 et 69
2022-82 Convention de gestion et entretien des sentiers forestiers
Domaine de l’urbanisme et des travaux (rapporteur : M. DEVILLERS) :
2022-83 Avant-Projet salle de l'Amitié
Affaires générales :
2022-62 Modification du tableau des effectifs
2022-63 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire
Domaine des finances :
2022-64 Ouverture crédits d'investissement - exercice 2023
2022-65 MARPA - Approbation du plan de financement définitif
2022-66 Ajustement du prix de vente des 9 logements rue de Besançon
2022-67 Demande de DETR - rénovation salle de l'Amitié
Domaine transition énergétique :
2022-68 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023
2022-69 Campagne d'affouage 2022-2023
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2022-70 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires générales :
2022-54 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal
2022-55 Modification du tableau des effectifs
2022-56 Délégations de pouvoirs au Maire
Domaine des finances :
2022-57 Délibération relative à la fixation des frais de fourrière à véhicules
2022-58 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec madame Christine BAVEREL
2022-59 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
Affaires générales :
2022-37 Création de 5 commissions communales et nomination des élus
2022-38 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes
2022-39 Election des membres du Syndicat d'érudes de l'Est Bisontin (SEEB)
2022-40 Délibération portant constitution de la commission d'appel d'offres
2022-41 Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP)
Domaine des finances :
2022-42 Indemnités de fonction des élus
2022-43 Subvention exceptionnelle aux JSP (jeunes sapeurs pompiers)
2022-44 Subvention exceptionnelle : collège Clairs Soleils
2022-47 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Domaine des affaires sociales :
2022-48 Election des membres du CCAS
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2022-50 Vente et achat de terrains 11 C et 11 D rue du Presbytère
2022-51 Aménagement d'un café place de l'Amitié
2022-52 Construction d'un complexe sportif
Domaine des affaires scolaires :
2022-53 Création d'un réfectoire et rénovation énergétique de l'école élémentaire
Affaires générales :
2022-30 Désignation d’un délégué sécurité
2022-31 Désignation d’un correspondant défense
2022-32 Désignation délégué Cofor
2022-33 Désignation des représentants des élus et agents au sein du CNAS
2022-34 Délégation de pouvoirs au Maire
Domaine des finances :
2022-35 Indemnités de fonction des adjoints
2022-36 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués
Affaires générales :
2022-27 Election du Maire
2022-28 Fixation du nombre de postes d'adjoints
2022-29 Election des adjoints
Affaires générales :
2022-23 Prime covid
Domaine des finances :
2022-24 Renouvellement de la carte bancaire de la commune
Domaine social :
2022-25 Accueil des ressortissants Ukrainiens - Prise en charge des frais de cantine pour les enfants scolarisés
Domaine de la jeunesse et des sports :
2022-26 Subvention aux associations jeunesse et sport
Affaires générales :
2022-12 Avenant n° 3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent
Domaine de l’urbanisme :
2022-13 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Domaine de l’environnement :
2022-14 Convention grande boucle VTT
Domaine des finances :
2022-15 Approbation des comptes de gestion 2021 du Trésorier
2022-16 Affectation des résultats de l’exercice 2021 : Budget Général
2022-17 Affectation des résultats de l’exercice 2021 : Budget Forêt
2022-18 Affectation des résultats de l’exercice 2021 : Budget MARPA
2022-19 Approbation des comptes administratifs 2021
2022-20 Vote des deux taxes pour l’année 2022
2022-21 Adoption des Budgets primitifs 2022
2022-22 Création d’un poulailler aux écoles – subvention exceptionnelle
Affaires générales :
2022-01 Commission RH - élection d’un membre
2022-02 Modification du temps de travail d’un poste contractuel
2022-03 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial
2022-04 Modification du règlement du cimetière
Domaine des finances :
2022-05 Cimetière – puits de cendres – tarif plaque sur stèle
2022-06 Rapport CLECT
2022-07 Instauration d’un tarif pour l’entretien des haies privatives.
2022-08 Convention entretien espaces verts avec les chantiers départementaux
Domaine de l’environnement :
2022-09 Rapport sur le Prix et la qualité des services publics d’eau 2020
Domaine social :
2022-10 Election d’un membre au CCAS
Domaine de l’urbanisme :
2022-11 Vente de terrains chemin Ferme des Vaux
Affaires générales :
2021-59 Avancement de grade – exercice 2022
2021-60 Election d’un membre à la commission subvention association
Domaine des finances :
2021-61 Ouverture crédits d’investissement - exercice 2022
Domaine jeunesse et sports
2021-62 Convention ludothèque
Domaine des affaires sociales
2021-63 Recensement 2022
Domaine de l'Urbanisme
2021-64 Vente de parcelles communales secteur Sourbier AC 114
Domaine de l'Environnement
2021-65 Affouage
2021-66 Désignation d’un correspondant défense
2021-67 Demande de subvention au titre du volet forestier du plan de relance
Affaires générales :
2021-49 Election des membres du CCAS
2021-50 Dématérialisation des ADS
2021-51 Aide aux communes – Convention relative à l’évolution du dispositif et à la mise en place de nouveau services communs entre GBM, ses communes membres et certains syndicats de communes
Domaine des finances :
2021-52 DM n°1 – Budget communal
2021-53 Demande de DETR - Matériel informatique Mairie
2021-54 Demande de DETR - Matériel informatique école
2021-55 Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de THISE à Grand Besançon Métropole
Domaine de l'environnement :
2021-56 Assiette, dévoltion et destination des coupes de l'année 2022
2021-57 Campagne d’affouage 2021-2022
2021-58 Convention Notre Dame de la Libération
Affaires générales
2021-43Election d’un(e) adjoint(e) à l’environnement
2021-44 Recensement communal 2022 - nomination du coordonnateur communal
Domaine des finances
2021-45 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes
Domaine de l’environnement
2021-46 Aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois scolytés
Domaine de l'Urbanisme et des Travaux
2021-47 Convention de servitude – ENEDIS
2021-48 Déclassement de parcelles dans le domaine privé
Affaires générales
2021-38 Promotion interne 2021 – création et suppression de poste
Domaine des finances
2021-39 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes
Domaines de la jeunesse et des sports
2021-40 Subvention aux associations jeunesse et sports
Domaine de l’environnement
2021-41 Convention SPA portant « fonctionnement et gestion d’une fourrière »
2021-42 Facturation de la capture des animaux errants
Affaires générales
2021-24 Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
2021-25 Mise en œuvre du compte personnel de formation
2021-26 Règlement intérieur du télétravail
2021-27 Suppression d’emploi suivie de création d’emploi – Poste d’ATSEM
Domaine des finances
2021-28 Mise en place de la nomenclature M57
Domaines de la culture/communication
2021-29 Convention Mardi des Rives
2021-30 Subventions aux associations – complément
2021-31 Vente de mobilier communal
Domaine de la jeunesse et des sports
2021-32 Modalités d’octroi des dérogations scolaires
2021-33 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec madame Christine BAVEREL
2021-34 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec l’association Zumba Life
Domaine de l’environnement
2021-35 Convention commune de Thise /NMC/Clinique vétérinaire
2021-36 Convention commune de Thise /NMC/refuge Frambouhans
2021-37 Motion relative au projet gouvernemental d'augmentation des frais de garderie
Affaires générales
2021-16 Création d’une commission gestion du personnel
Domaine des Finances
2021-17 DM n°1 – Budget MARPA
Domaine de la culture/communication
2021-18 Subvention aux associations culturelles
Domaine de la jeunesse et des sports
2021-19 Subvention aux associations jeunesse et sport
2021-20 Convention Crij
Domaine de l'Urbanisme
2021-21 Attribution d’un nom de rue
2021-22 Procédure de déclassement d’une voirie - affectation dans le domaine public
Domaine de la sécurité
2021-23 Règlement intérieur de la vidéoprotection
Affaires générales
2021-01 Délibération portant création d’un emploi permanent
2021-02 Contrat d’apprentissage
2021-03 Prestation de Délégué à la Protection des Données
2021-04 Location de salles – remboursement et annulation
Domaine des finances
2021-05 Approbation des comptes de gestion 2020 du Trésorier
2021-06 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget Général
2021-07 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget Forêt
2021-08 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget MARPA
2021-09 Approbation des comptes administratifs 2020
2021-10 Vote des deux taxes pour l’année 2021
2021-11 Adoption des Budgets primitifs 2021
Domaine de l’environnement, eau et forêt
2021-12 Modification d’aménagement de la forêt communale
Domaine de l’urbanisme
2021-13 Vente 9 logements 24 rue Besançon
2021-14 Vente d'une parcelle - site de l'aérodrome
2021-15 Implantation d'un pylône télécom
Affaires générales :
2020-69 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
2020-70 Formation des élus
2020-71 Avancement de grade au 01/01/2021– création et suppression de poste
Domaine des Finances :
2020-72 location de salles communales – remboursement et annulation
2020-73 Ouverture de crédit anticipés pour l’exercice 2021
2020-74 Demande de DETR – Matériel informatique
2020-75 Décision modificative : ouverture de crédits d'investissement sur le budget général
2020-76 Décision modificative - Budget Marpa - opération d'ordre
Domaine de l’animation/jeunesse et sports :
2020-77 Convention ludothèque
2020-78 Convention ordi-classe
Domaine de l’environnement, eau et forêt
2020-79 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021
2020-80 Campagne d’affouage 2020-2021
2020-81 Rapports sur le Prix et la Qualité de Service d’eau et d’assainissement 2019
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2020-82 Convention de servitude ENEDIS
2020-83 Déneigement - entente avec les communes d’Amagney et Braillans
2020-84 Aérodrome - convention d’occupation du domaine public
2020-85 Aérodrome - projet de Traité de Gestion
2020-86 Aérodrome - Bail emphytéotique
2020-87 Déclassement de parcelles dans le domaine privé
2020-88 Procédure de classement d'une voirie - affectation dans le domaine public
Affaires générales :
2020-53 Désignation d’un délégué à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon (AUDAB)
2020-54 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes
2020-55 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal
2020-56 Projet de charte du comité citoyen
2020-57 Création d'un comité thématique forêt
Domaine de l'animation/jeunesse et sports :
2020-58 Subvention aux associations - complément
2020-59 Tarifs périscolaire
2020-60 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec madame Christine BAVEREL
2020-61 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life
2020-62 Suppression d'emploi suivie de création d'emploi - Poste d'ATSEM
Domaine social :
2020-63 Recensement communal 2021 - nomination du coordonnateur communal
Domaine des finances :
2020-64 Restauration des Hangars – demande de subvention complémentaire
2020-65 Location de salles et droit de place – remboursement et annulation
2020-66 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Domaine de l'urbanisme et des travaux :
2020-67 Renouvellement de la convention d’entretien des voiries de la ZAE BTC (Besançon-Thise-Chalezeule)
2020-68 Avenant à la convention d’entretien de voirie
Affaires générales :
2020-31 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales
2020-32 Désignation d'un délégué sécurité
2020-33 Désignation d'un correspondant défense
2020-34 Désignation délégué COFOR
2020-35 Election des membres du CCAS
2020-36 Election des membres du SEEB
2020-37 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
2020-38 Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP)
2020-39 Proposition des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
2020-40 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs
2020-41 Désignation des membres de la commission de contrôle (élections)
2020-42 Annulatif délibération élection CMD
2020-43 Annulatif délibération indemnités des adjoints
Domaine de la culture/communication :
2020-44 Subvention aux associations culturelles
Domaine de la jeunesse et des sports :
2020-45 Subvention aux associations jeunesse et sports
2020-46 Convention CRIJ
Domaine de l'environnement, eau et forêt :
2020-47 Convention clinique vétérinaire et subventionnement 30 millions d'amis
2020-48 Convention refuge Frambouhans
2020-49 Convention SPA
2020-50 Campagne d'affouage 2019-2020 - report des dates d'exploitation et d'enlèvement
Domaine des finances :
2020-51 Ouverture de crédit de fonctionnement sur le budget général
Domaine de l'urbanisme et des travaux :
2020-52 Création d'un Syndic bénévole copropriété place de l'Amitié
Affaires générales :
2020-17 Délégation de pouvoirs au Maire
2020-18 Vote des trois taxes pour l'année 2020
2020-19 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Général
2020-20 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Forêt
2020-21 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget MARPA
2020-22 Adoption du Budget Général 2020
2020-23 Adoption du Budget MARPA 2020
2020-24 Adoption du Budget Forêt 2020
2020-25 Vote des autorisations de programme et crédits de paiement
2020-26 DETR travaux église
2020-27 DETR achat photocopieur
2020-28 DETR achat informatique
2020-29 Location de salles et droit de place - remboursement et annulation
2020-30 Désignation des représentants des élus et agents au sein du CNAS
Affaires générales :
2020-10 Election du Maire
2020-11 Création des postes d'adjoint
2020-12 Election des Adjoints
2020-13 Elections des conseillers municipaux délégués
2020-14 Indemnités de fonctions des adjoints
2020-15 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués
2020-16 Epidémie de Covid-19 - Instauration d'un tarif spécifique de restauration scolaire
Affaires générales :
2020-01 Gestion des animaux errants – convention de partenariat
Domaine des finances :
2020-02 Approbation des comptes de gestion 2019 du Trésorier
2020-03 Compte administratif 2019 : Budget Général
2020-04 Compte administratif 2019 : Budget Forêt
2020-05 Compte administratif 2019 : Budget MARPA
Domaine de l’urbanisme :
2020-06 Contrat d’approvisionnement ONF
2020-07 Vente de parcelles communales
2020-08 Procédure de classement des voiries – affectation dans le domaine public
2020-09 Procédure de classement des voiries – affectation dans le domaine public