Règlementation bruits de voisinage
:
Règlementation bruits
Chasse/Pêche
:
Ouverture clôture chasse 2020-2021 Doubs
Affiche chasse 2020-2021
Règlementation débit de boissons
:
Périmètres de protection
Circulaire : Evolution réglementation
Sécheresse année 2020
:
Arrêté levant les restrictions provisoires des usages de l'eau sur l'ensemble du département du Doubs
Autres
:
Arrêté de lutte contre les scolytes de l'épicéa commun
Annexe de l'arrêté mentionné ci-dessus
Mesures sanitaires
:
Avis sanitaire du Doubs au 15.12.2020
Arrêté préfectoral au 16.12.2020
Mesures sanitaires prévention propagation de l'épidémie de COVID 19
Avis sanitaire du Doubs au 28.12.2020
Cartographies des communes
Arrêté relatif au couvre-feu pour le département du Doubs de 18h00 à 6h00
:
Point sur la situation dans le Doubs
Mise à jour cadastrale :
Tournée conservation cadastrale