Approbation P.L.U

 

Sommaire 

 Sommaire

 

Rapport de présentation

 Rapport de présentation


Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 PADD

 

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

 OAP

 

Plans de zonage

 Liste des éléments de paysage protégés

 

 Liste des emplacements réservés 

 

 Zonage 5000

 

 Zonage 2000

 

Règlement

 Règlement

 

Annexes

 Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

 

 Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

 

 Plans du réseau d’eau potable

 

Plans du réseau d’assainissement

 

 Plan des bois et forêt soumis au régime forestier

 

Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Chenevières

 

 Arrêté préfectoral portant sur l’évaluation environnementale au cas par cas

 

 Arrêté préfectoral portant sur le classement sonore des infrastructures de déplacement

 

Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) Doubs Central

 

Schémas des systèmes d’élimination des déchets