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Ville de Thise : Conseil municipal mercredi 9 septembre

 

Bonjour,

Le conseil municipal se tiendra mercredi 9 septembre à la salle des fêtes.

Il sera ouvert au public, masque obligatoire.

Malheureusement, nous n'aurons pas le matériel de captation vidéo et ne pourrons pas diffuser le conseil sur internet.

 

ORDRE DU JOUR

 

Affaires générales':  

 

2020-53 Désignation d’un délégué à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon (AUDAB) 

2020-54 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes 

2020-55 Projet de règlement intérieur du Conseil municipal 

2020-56 Projet de charte du comité citoyen 

2020-57 Création d’un comité thématique forêt 

 

Domaine de l’animation/jeunesse et sports': 

 

2020-58 Subvention aux associations - complément 

2020-59 Tarifs périscolaires   

2020-60 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec madame Christine BAVEREL   

2020-61 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec l’association Zumba Life  

 

Domaine social : 

 

2020-62 Recensement communal 2021 - nomination du coordonnateur communal 

 

Domaine des Finances : 

 

2020-63 Restauration des Hangars – demande de subvention complémentaire 

2020-64 Location de salles et droit de place – remboursement et annulation 

2020-65 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables 

 

Domaine de l’urbanisme et des travaux : 

 

2020-66 Proposition de Renouvellement de la convention d’entretien des voiries de la ZAE BTC (Besançon-Thise-Chalezeule)  

2020-67 Proposition d’avenant à la convention d’entretien de voirie 

 

   
   
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